Conditions générales de ventes
Conditions Générales : désigne le présent contrat encadrant les conditions d’utilisation du Site par le Client ;
Contenus : désigne l’ensemble des contenus mis à disposition du Client par inclusYO sous CAPE HMB via le Site ;
Cours : désigne les cours de Yoga collectifs et particuliers, les ateliers, les accompagnements psychocorporelles ainsi que toute autre pratique similaire réservables depuis le Site, tels que définis au Préambule ;
Site : désigne le site internet accessible à l’adresse www.inclusyo.com ;
Client/participant : désigne toute personne ou entreprise naviguant sur le Site et/ou ayant réservé une prestation proposée par inclusYO.
Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles inclusYO dispense ses prestations, c’est à dire les cours de yoga collectifs, les cours de yoga individuels, les séances de yoga en établissements tels que les EHPAD ou service médico-sociaux, les accompagnements psychocorporels et tout autre prestation ponctuelle convenue entre un client et inclusYO.
Cours collectifs
La fréquence, les horaires ainsi que les lieux des cours collectifs sont communiqués soit sur le site web, soit directement par inclusYO.
Inscriptions et tarifs
Les tarifs des cours sont indiqués sur le site web ou communiqués par inclusYO.
L’inscription est confirmée après le règlement du montant correspondant.
En cas d’achat de carte de plusieurs cours, le participant aux cours collectifs doit s’inscrire au minimum 3h avant chaque séance à laquelle le participant souhaite participer. Cette inscription se fera via le site web ou par tout autre moyen communiqué par inclusYO.
Modalités de paiement
Le règlement s’effectue par virement bancaire, par chèque (à l’ordre de : inclusYO HMB) ou en espèce avant chaque cours ou avant le premier cours d’une carte de plusieurs cours.
IBAN : FR76 1680 7000 0937 1892 1521 392 | BIC : CCBPFRPPGRE
Code banque : 16807 | Code guichet : 00009 | N° compte : 37189215213 | Clé RIB : 92 | Domiciliation : BPAURA CHAMBERY
Annulation & remboursement
Toute annulation d’une réservation pour un cours collectif doit être notifiée au plus tard 3h avant le cours. Pour toute annulation d’une réservation pour un cours collectif qui intervient moins de 3h avant le démarrage du cours, aucun remboursement n’est possible.
En cas d’annulation dans le délai imparti, la réservation se fera pour un autre cours. D’une manière générale, aucun remboursement des montants déjà payés n’est possible.
Responsabilité des clients
Les participants sont responsables de leur propre santé et doivent informer inclusYO de tout problème médical avant le cours.
inclusYO décline toute responsabilité en cas d’accident ou de blessure pendant les cours.
Déroulement des cours
Les horaires et lieux des cours collectifs sont précisés sur le site web ou communiqués directement aux participants.
Pour un bon déroulement des cours collectifs, les participants sont priés de venir à l’heure. Les portes fermeront 5 minutes après l’horaire indiquée.
En cas d’empêchement du praticien, les participants seront informés à l’avance et des solutions alternatives seront proposées.
Cours individuels
Les cours individuels sont vendus sous forme de package de minimum 5 séances avec une durée de validité indiquée sur le site de inclusYO ou communiquée par inclusYO. Les dates, horaires et fréquence sont fixés au préalable entre le client ou la cliente et inclusYO et notés dans le devis ou dans un accord écrit.
Tarifs et Modalités de paiements
Les tarifs des packages de cours individuels sont indiqués sur le site web ou communiqués par inclusYO.
Le règlement s’effectue par virement bancaire, par chèque (à l’ordre de : inclusYO HMB).
IBAN : FR76 1680 7000 0937 1892 1521 392 | BIC : CCBPFRPPGRE
Code banque : 16807 | Code guichet : 00009 | N° compte : 37189215213 | Clé RIB : 92 | Domiciliation : BPAURA CHAMBERY
En cas de paiement échelonné, les modalités seront spécifiées dans un accord écrit.
Annulation et remboursement
Toute annulation d’un cours doit être notifiée au plus tard 24h avant le cours. Pour toute annulation qui intervient moins de 24h avant le démarrage du cours, aucun remboursement n’est possible.
En cas d’annulation dans le délai imparti, une autre date sera fixée par le client et inclusYO, à l’intérieur de la période de validité du package. D’une manière générale, aucun remboursement des montants déjà payés n’est possible. Des remboursements partiel ou total pourra être envisagé selon les circonstances.
En cas d’empêchement du praticien, le client sera informé à l’avance et des solutions alternatives seront proposées.
Responsabilité
Les clients des cours individuels sont responsables de leur propre santé et doivent informer inclusYO de tout problème médical avant ou pendant la réalisation du package.
inclusYO décline toute responsabilité en cas d’accident ou de blessure pendant les séances.
Accompagnement psycho-corporels
Les accompagnements psycho-corporels se font soit à domicile de la cliente soit au domicile de inclusYO .
Les séances d’accompagnement psychocorporel sont confidentielles.
Les accompagnements psycho-corporels sont vendus sous forme de package avec une durée définie dont les dates, horaires et fréquences seront discutées au préalable entre la cliente et inclusYO et fixées dans le devis ou dans un accord écrit.
Chaque accompagnement psychocoprorels est précédé par un entretien entre la cliente et inclusYO pour définir les besoins de la cliente.
Tarifs et Modalités de paiements
Les tarifs des accompagnements sont indiqués sur le site web ou communiqués par inclusYO.
Le règlement s’effectue par virement bancaire, par chèque (à l’ordre de : inclusYO HMB).
IBAN : FR76 1680 7000 0937 1892 1521 392 | BIC : CCBPFRPPGRE
Code banque : 16807 | Code guichet : 00009 | N° compte : 37189215213 | Clé RIB : 92 | Domiciliation : BPAURA CHAMBERY
En cas de paiement échelonné, les modalités seront spécifiées dans un accord écrit.
Annulation & remboursement
Toute annulation d’une séance doit être notifiée au plus tard 3h avant son démarrage. Pour toute annulation qui intervient moins de 3h avant le démarrage du cours, aucun remboursement n’est possible.
En cas d’annulation dans le délai imparti, une autre date sera fixée par la cliente et inclusYO. D’une manière générale, aucun remboursement des montants déjà payés n’est possible. Des remboursements partiel ou total pourra être envisagé selon les circonstances.
En cas d’empêchement du praticien, la cliente sera informée à l’avance et des solutions alternatives seront proposées.
Responsabilité
Les clients des accompagnements psycho-corporels sont responsables de leur propre santé et doivent informer inclusYO de tout problème médical avant ou pendant la réalisation de l’accompagnement.
inclusYO décline toute responsabilité en cas d’accident ou de blessure pendant les séances.
Cours en établissements (EHPAD, services médico-sociaux, etc)
Pour les cours en établissements, les modalités seront adaptées aux besoins spécifiques des résidents et du personnels et fixées au préalable par écrit (dans le devis ou tout autre document (ex : contrat de prestation) qui sera signé au préalable par l’établissement).
Les dates, horaires et fréquences seront convenus en concertation avec la direction ou le service compétent de l’établissement.
Modalités de paiements
Les modalités de paiement seront fixées au préalable par écrit et indiquées dans le devis ou tout autre document (ex : contrat de prestation) qui sera signé au préalable par l’établissement.
Les paiements doivent se faire par virement bancaire sur le compte ou par chèque (à l’ordre de : inclusYO HMB)
IBAN : FR76 1680 7000 0937 1892 1521 392 | BIC : CCBPFRPPGRE
Code banque : 16807 | Code guichet : 00009 | N° compte : 37189215213 | Clé RIB : 92 | Domiciliation : BPAURA CHAMBERY
En cas de paiement échelonné, les modalités seront spécifiées dans un accord écrit.
Propriété intellectuelle
Les supports pédagogiques utilisés restent la propriété intellectuelle de inclusYO.
Toute reproduction ou diffusion non autorisée est strictement interdite.
Modification des CGV
inclusYO se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.
Droit applicable & litige
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français et régies par la langue française pour leur interprétation. inclusYO sous CAPE depuis 22/05/2023 HMB couveuse d’entreprise SIRET 497 892 992 RCS Chambéry.
Tout litige susceptible de résulter de la validité, l’interprétation, l’exécution, la réalisation, leurs conséquences et leurs suites des présentes Conditions Générales de Ventes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français, plus précisément des tribunaux de Chambéry : inclusYO sous CAPE depuis 22/05/2023 HMB couveuse d’entreprise SIRET 497 892 992 RCS Chambéry.
En acceptant ces CGV, le client ou la cliente reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.